Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

RWE Opération France (1)

Allerey , 21230 Allerey


Numéro d'établissement :
0003301384
SIRET :
80198831200089
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/02/2025

Installations classées - RWE Opération France - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-25 rapport-publiable_Inspection-du-25-fevrier-2025.pdf
2025-01-08 Partie_publiable.pdf
2024-06-26 20241115_Rapport_Publiable
2023-05-25 Rapport d'inspection
2022-02-24 Partie_publiable
Installations classées - RWE Opération France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - RWE Opération France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-28 AP prescriptions complémentaires 20250428_APMC Signe
2023-07-25 AP mise en demeure APMD-1178-du-25-juillet-2023
2020-07-30 Autre lpaex
2020-07-28 Arrêté préfectoral n°788
2020-07-28 Arrêté préfectoral n°789
2020-07-17 Autre lpaex
2018-07-06 Arrêté préfectoral Apa
2018-07-06 AP d'autorisation 180706_parc_EOLIEN_NORDEX_LXVI_APA.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit