Installations classées
ou autres sites inspectés

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GRAZIANO Jean-François (1)

lieu dit chemin des grandes bruyères , 38150 Roussillon

Numéro d'établissement :
0003203811
SIRET :
49337815200018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation sans titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/02/2026

Installations classées - GRAZIANO Jean-François - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-13 20260527-RAP-Insp-GRAZIANO-vp
2024-02-07 20240207-RAP-inspection-Grazziano-VP
2023-12-08 20231222-RAP-Insp-Graziano-VP
2023-11-03 20231222-RAP-Insp-Graziano-VP
2023-05-12 20230906-RAP-Insp-Graziano-VP
Installations classées - GRAZIANO Jean-François - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - GRAZIANO Jean-François - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-03-27 Arrêté de mise en demeure Arrete de Mise en Demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit