Installations classées
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EXAL (1)

1460 AV GUY DE LA VERPILLIERE ZAC DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE , 01150 Saint-Vulbas

Numéro d'établissement :
0003203002
SIRET :
84929170300015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 15/03/2023

Installations classées - EXAL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-15 RapportInspectionEXAL_OCP_2023Georiques
Installations classées - EXAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 2100.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 1200.000 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 14000.000 l
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.000 MW
2940 3.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Autorisation 1300.000 kg/j
Installations classées - EXAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-04-28 Autre APAE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit