Installations classées
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RHONE CIMENTS (1)

6 rue Louis Armand ZI La Motte , 26800 Portes-lès-Valence

Numéro d'établissement :
0003201579
SIRET :
82363574300029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 15/09/2021

Installations classées - RHONE CIMENTS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - RHONE CIMENTS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2600.000 kW
Installations classées - RHONE CIMENTS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-01-29 Arrêté préfectoral Arrêté n° 2020-01-2-007 du 29 janvier 2020 modifiant les prescriptions applicables AP d'autorisation n° 2019120-0003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit