Installations classées
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EARL BOUSSARD (1)

700 RTE DE PISIEU , 38270 Saint-Barthélemy

Numéro d'établissement :
0003201363
SIRET :
85384482700016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 38

Dernière inspection : 26/06/2025

Installations classées - EARL BOUSSARD - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-26 250821 rapport géorisque Earl Boussard
2022-01-18 220120_rapport publiable
Installations classées - EARL BOUSSARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 58800.000 u
Installations classées - EARL BOUSSARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 38_Dossier-Reexamen-IED_0003201363.pdf
2021-11-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2001-03-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit