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Installations classées
ou autres sites inspectés

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GRAVIRHONE (1)

Le pont de la loi , 01350 CULOZ-BÉON


Numéro d'établissement :
0003200027
SIRET :
54582010200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/03/2025

Installations classées - GRAVIRHONE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-26 Rapport inspection GRAVIRHONE 2025 georisques
Installations classées - GRAVIRHONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 218.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 23000.000 m2
Installations classées - GRAVIRHONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-06-29 Arrêté préfectoral Décision d'antériorité

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit