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Installations classées
ou autres sites inspectés

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ROTOR Association (1)

1bis Métairie de Birot , 16460 Saint-Sulpice-de-Ruffec

Numéro d'établissement :
0003106418
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Non ICPE
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/06/2024

Installations classées - ROTOR Association - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-17 20240625_ROTOR33_RAPVI du 17 juin 2024-v GEORISQUES
2023-02-20 2023_RAP_INSP_ROTOR33_PUBLIABLE
2022-09-19 2022 607_RAPVI_20220919_ROTOR33_vGeorisques
2022-01-24 22_RAP_INSP_MED_Partie_publiable
Installations classées - ROTOR Association - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit