Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL BOUCLEY (1)

3 RUE DES MOULINS , 52110 Nully


Numéro d'établissement :
0003013831
SIRET :
38371903600014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 52

Dernière inspection : 12/09/2024

Installations classées - EARL BOUCLEY - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-12 rapportgéorisque
Installations classées - EARL BOUCLEY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 5200.0 m3
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 90000.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - EARL BOUCLEY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-04 Document de procédure AP 52-2020-02-137 autorisation du 21 février 2020 EARL BOUCLEY

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit