Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

B+T Energie France SAS (1)

Route departementale 52 , 68490 Chalampé

Numéro d'établissement :
0003013459
SIRET :
84104911700044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/10/2025

Installations classées - B+T Energie France SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-29 rapportPubliable
2025-01-14 2025_01_15_Rapport_Inspection_B+T_Energie_France_CHALAMPE_INSP_SEQE_publiable
2024-10-04 B+T-energie-RapportInspection49 Publiable
2023-10-20 rapport-publiable
Installations classées - B+T Energie France SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
3110 Combustion Autorisation 80.000 MW
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 26.200 t/h
4511 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2 Déclaration avec contrôle 117.000 t
Installations classées - B+T Energie France SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-15 AP mise en demeure AP MeDvPub
2025-01-14 AP mise en demeure APMeD Vpubli-2
2023-02-22 AP prescriptions complémentaires 13450_2023_02_22_B+T energie_APCmod_.pdf
2021-09-24 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-04-20 Arrêté préfectoral portant autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit