Installations classées
ou autres sites inspectés

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EQIOM GRANULATS (1)

Lieu dit "le gras lieu" , 54380 Autreville-sur-Moselle

Numéro d'établissement :
0003012785
SIRET :
33389261000259
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 06/10/2022

Installations classées - EQIOM GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-06 2022_1694_RAP_VI_EQIOM-GSM_AUTREVILLE-SUR-MOSELLE_-VI_06-10-2022-GEORISQUES
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-01-07 Arrêté préfectoral AP 2017-2042

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit