Installations classées
ou autres sites inspectés

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BC GRANULATS (1)

Lieu-dit Bois de la taille , 54870 Cons-la-Grandville

Numéro d'établissement :
0003012271
SIRET :
82017320100014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 23/02/2026

Installations classées - BC GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-23 rapport_Suivi-des-echeances-2026.pdf
2024-03-05 2024_765_RAP_-BC-GRANULATS_-CONS-LA-GRANDVILLE_VI-05-03-2024_CMA - GEORISQUES
2023-06-27 2023_1720_RAP_BC-GRANULATS_CONS-LA-GRANDVILLE_VI-27-06-2023V - GEORISQUES
Installations classées - BC GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.000 kW
Installations classées - BC GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-18 AP mise en demeure 20250618_MED_BC_GRANULATS_ConsLaGranville_2025_0113
2024-05-17 AP levée de mise en demeure AP2024_0151_levee_MED_BCGranulat-1
2023-10-16 AP mise en demeure 20231016_APMED_2023_801_BC GRANULATS_CONS-LA-GRANDVILLE
2020-09-17 Arrêté préfectoral AP-20180520-BC_GRANULATS

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit