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PPRT RM Coignières

Numéro GASPAR :
78DDT20130002
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Bassin de risque :
Coignières, Lévis-St-Nom
Département pilote :
Yvelines (78)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
78168 Coignières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
78334 Lévis-Saint-Nom Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 78DDT20130002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 78DDT20130002 - ARRETE_PROROGATION - 02082011 Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 78DDT20130002 - ARRETE_PROROGATION - 14082012 Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 78DDT20130002 - ARRETE_PROROGATION - 18062013 Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 78DDT20130002 - ARRETE_PROROGATION - 19102010 Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 78DDT20130002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 78DDT20130002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement

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