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Saint-Pierre-lès-Elbeuf

Numéro GASPAR :
76DREAL20150001
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
27322 La Haye-Malherbe Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27394 Martot Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27529 Saint-Cyr-la-Campagne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27534 Saint-Didier-des-Bois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76165 Caudebec-lès-Elbeuf Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76231 Elbeuf Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76640 Saint-Pierre-lès-Elbeuf Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 76DREAL20150001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 76DREAL20150001 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20150001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20150001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20150001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20150001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20150001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 76DREAL20150001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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