ZIP Petit et Grand Quevilly

Numéro GASPAR :
76DDTM20150003
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
76157 CANTELEU Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76322 LE GRAND-QUEVILLY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76497 PETIT-COURONNE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76498 LE PETIT-QUEVILLY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76513 QUEVILLON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76540 ROUEN Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76614 SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76717 VAL-DE-LA-HAYE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
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27/03/2025 Règlement du PPR 76DDTM20150003 - REGLEMENT_PPR - annexe_4_alea_surpression Téléchargement
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17/02/2025 Cahier de recommandations 76DDTM20150003 - CAHIER_RECOMM - cahier de recommandations Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement

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