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ZIP Petit et Grand Quevilly

Numéro GASPAR :
76DDTM20150003
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet toxique
    • Effet de surpression
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
76157 Canteleu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76322 Le Grand-Quevilly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76497 Petit-Couronne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76498 Le Petit-Quevilly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76513 Quevillon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76540 Rouen Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76614 Saint-Martin-de-Boscherville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76717 Val-de-la-Haye Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 76DDTM20150003 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 76DDTM20150003 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Ouverture Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 76DDTM20150003 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Rapport EP Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 76DDTM20150003 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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