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Rouen Lubrizol

Numéro GASPAR :
76DDTM20150002
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
76498 Le Petit-Quevilly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76540 Rouen Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 76DDTM20150002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 76DDTM20150002 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Petit_Quevilly Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20150002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Rouen Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 76DDTM20150002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 76DDTM20150002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Ouverture Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 76DDTM20150002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Rapport Téléchargement

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