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69 PPRT de Rilleux-la-Pape

Numéro GASPAR :
69DREAL20170007
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Bassin de risque :
Rilleux-la-Pape
Département pilote :
Rhone (69)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
69286 Rillieux-la-Pape Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 69DREAL20170007 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 69DREAL20170007 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 69DREAL20170007 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 69DREAL20170007 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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