Retourner à la liste des départements

PPRT SAINT BAUSSANT

Numéro GASPAR :
54DDT20150011
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Bassin de risque :
Industriel
Département pilote :
Meurthe-et-moselle (54)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
54470 Saint-Baussant Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
55270 Lahayville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 54DDT20150011 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
27/03/2025 Règlement du PPR 54DDT20150011 - REGLEMENT_PPR - Annexe Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 54DDT20150011 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 54DDT20150011 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 54DDT20150011 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 54DDT20150011 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page