Retourner à la liste des départements

PPRT EPC France St Crespin/Moine

Numéro GASPAR :
49DDT20130001
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Département pilote :
Maine-et-loire (49)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44043 Clisson Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44108 Mouzillon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49301 Sèvremoine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 49DDT20130001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 49DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 49DDT20130001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 49DDT20130001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page