Retourner à la liste des départements

PPRT SANGOSSE

Numéro GASPAR :
47DREAL20130328
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Lot-et-garonne (47)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet toxique
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
47209 Pont-du-Casse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 47DREAL20130328 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 47DREAL20130328 - PLAN_ZONAGES_REGL - DE_SANGOSSE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 47DREAL20130328 - ARRETE_APPROBATION - DE_SANGOSSE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 47DREAL20130328 - ARRETE_PRESCRIPTION - DE_SANGOSSE Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page