PPRT TITANOBEL

Numéro GASPAR :
35DREAL20090007
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Bassin de risque :
PPRT de PLEVIN
Département pilote :
Cotes-d'armor (22)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet de surpression

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
22202 Plévin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22373 Tréogan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
29152 Motreff Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté préfectoral d'approbation du PPRT Titanobel (PLEVIN) du 28 décembre 2009 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 35DREAL20090007 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPRT Titanobel (Plévin) 2009 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Zonage règlementaire du PPRT Titanobel (Plévin) de 2009 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPRT Titanobel (Plévin) de 2009 Téléchargement

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