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PPRT - SYNGENTA

Numéro GASPAR :
34DREAL20090002
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Bassin de risque :
PPRT SYNGENTA
Département pilote :
Gard (30)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet de surpression
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
30004 Aigues-Vives Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30123 Gallargues-le-Montueux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30185 Mus Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 34DREAL20090002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 34DREAL20090002 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 34DREAL20090002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Syngenta Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 34DREAL20090002 - ARRETE_APPROBATION - Syngenta Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 34DREAL20090002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Syngenta Téléchargement

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