Retourner à la liste des départements

PPRt SFPLJ

Numéro GASPAR :
25DREAL20110021
Dernière mise à jour :
27/03/2025
Bassin de risque :
SFPLJ
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25152 La Chevillotte Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25267 Gennes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25418 Nancray Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 25DREAL20110021 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110021 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20110021 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DREAL20110021 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page