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PPRt Butagaz

Numéro GASPAR :
25DREAL20110020
Dernière mise à jour :
27/03/2025
Bassin de risque :
Butagaz
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25197 Deluz Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 25DREAL20110020 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110020 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20110020 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DREAL20110020 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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