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PPRT BERGERAC

Numéro GASPAR :
24DREAL20130012
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Dordogne (24)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
24037 Bergerac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
24140 Cours-de-Pile Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 24DREAL20130012 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 24DREAL20130012 - ARRETE_PROROGATION - bergerac Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 24DREAL20130012 - CAHIER_RECOMM - bergerac Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 24DREAL20130012 - PLAN_ZONAGES_REGL - bergerac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 24DREAL20130012 - ARRETE_APPROBATION - bergerac Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 24DREAL20130012 - ARRETE_PRESCRIPTION - bergerac Téléchargement

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