PPRN-RGA - LAMAZERE

Numéro GASPAR :
PPRN-RGA_2025_0266
Dernière mise à jour :
18/11/2025
Département pilote :
Gers (32)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
32187 Lamazère Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-RGA_2025_0266 - PLAN_ZONAGES_REGL - Carto_ZONAGE_REGLEMENTAIRE Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR PPRN-RGA_2025_0266 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note_Presentation_RGA_2014_Total Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-RGA_2025_0266 - ARRETE_APPROBATION - PPRN RGA Lamazère_2014059_0132 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-RGA_2025_0266 - ARRETE_PRESCRIPTION - AP_prescription_RGA_partiel_2013045_0002_62+AP modificatif Téléchargement

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