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PPRN-Mvt - Bouyon

Numéro GASPAR :
PPRN-Mvt_2023_0014
Dernière mise à jour :
12/03/2025
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06022 Bouyon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-Mvt_2023_0014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR PPRN-Mvt_2023_0014 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-Mvt_2023_0014 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-Mvt_2023_0014 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-Mvt_2023_0014 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation PPRN-Mvt_2023_0014 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement

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