Retourner à la liste des départements

PPRN-I - Ognon

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2023_0154
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Département pilote :
Haute-saone (70)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25186 Cussey-sur-l'Ognon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25200 Devecey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25217 Émagny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25242 Flagey-Rigney Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25265 Geneuille Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25269 Germondans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25317 Jallerange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25376 Mérey-Vieilley Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25382 Moncey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25383 Moncley Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-I_2023_0154 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté 24 octobre 2012 Préfet 25 coordonnateur Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-I_2023_0154 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté prescription 13 novembre 1997 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté 24 octobre 2012 Préfet 25 coordonnateur Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté prescription 13 novembre 1997 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page