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PPRN-I - Grasse 2023 [ MOD 1 - 2024 ] [ MOD 2 - 2025 ]

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2023_0138
Dernière mise à jour :
17/04/2026
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06069 Grasse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-I_2023_0138 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-I_2023_0138 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification PPRN-I_2023_0138 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification PPRN-I_2023_0138 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-I_2023_0138 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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