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PPRN-IF - 2012

Numéro GASPAR :
PPRN-IF_2025_0012
Dernière mise à jour :
02/12/2025
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Feu de forêt
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04197 Sainte-Tulle Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Carte des aléas de référence PPRN-IF_2025_0012 - CARTE_ALEAS_REF - IF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-IF_2025_0012 - PLAN_ZONAGES_REGL - IF Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR PPRN-IF_2025_0012 - NOTE_PRESENTAT_PPR - IF Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-IF_2025_0012 - REGLEMENT_PPR - IF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-IF_2025_0012 - ARRETE_APPROBATION - IF n°2012_581 du 20/03/2012 Téléchargement

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