PPRN-IF - Villeneuve 2018

Numéro GASPAR :
PPRN-IF_2025_0001
Dernière mise à jour :
14/08/2025
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Feu de forêt

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04242 Villeneuve Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Carte des aléas de référence PPRN-IF_2025_0001 - CARTE_ALEAS_REF - IF au 1/10 000e Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-IF_2025_0001 - PLAN_ZONAGES_REGL - IF Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR PPRN-IF_2025_0001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - IF Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-IF_2025_0001 - REGLEMENT_PPR - IF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-IF_2025_0001 - ARRETE_APPROBATION - AP n°2017_293_009 et AP n°2018_296_004 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique PPRN-IF_2025_0001 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP n°2018_029_006 du 29/01/2018 Téléchargement

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