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PPR Soisy-sous-Montmorency

Numéro GASPAR :
95PREF20000165
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Soisy-sous-Montmorency
Département pilote :
Val-d'oise (95)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
95598 Soisy-sous-Montmorency Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 95PREF20000165 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 95PREF20000165 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 95PREF20000165 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 95PREF20000165 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 95PREF20000165 - ARRETE_APPROBATION - 95PREF20000165_2_approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 95PREF20000165 - ARRETE_PRESCRIPTION - 95PREF20000165_1_prescription Téléchargement

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