Sheet PPR detail

PPR MT de Bagnolet

Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
93006	Bagnolet	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

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Date	Type de document	Nom du document
09/12/2024	Carte des aléas de référence	93DDT20090005 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas mouvements de terrain du PPRN de Bagnolet	Téléchargement
04/12/2024	Carte des enjeux et des zones urbanisées	93DDT20090005 - CARTES_ENJEUX - Carte des enjeux projet d'aménagement du PPRN de Bagnolet	Téléchargement
04/12/2024	Carte des enjeux et des zones urbanisées	93DDT20090005 - CARTES_ENJEUX - Carte des enjeux typologie du bâti du PPRN de Bagnolet	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	93DDT20090005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Carte du zonage réglementaire du PPRN de Bagnolet	Téléchargement
14/10/2024	Note de présentation du PPR	93DDT20090005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPRN de Bagnolet en date du 24 février 2025	Téléchargement
14/10/2024	Règlement du PPR	93DDT20090005 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPRN de Bagnolet du 24 février 2025	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	93DDT20090005 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPRN de Bagnolet du 24 février 2025	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	93DDT20090005 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral n°04_1509 de prescription du PPRN de Bagnolet du 31 mars 2004	Téléchargement