PPRi de la Savoureuse, du Rhôme

Numéro GASPAR :
90DREAL20120001
Dernière mise à jour :
08/01/2025
Bassin de risque :
Savoureuse, Rhôme, Rosemontoise
Département pilote :
Territoire de belfort (90)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
90052 Giromagny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90054 Grosmagny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90057 Lachapelle-sous-Chaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90065 Lepuix Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90088 Rougegoutte Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90093 Sermamagny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90094 Sevenans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90097 Trévenans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90099 Valdoie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90102 Vescemont Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)