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PER-MVT - La Valette-du-Var 1989

Numéro GASPAR :
83DDTM19860022
Dernière mise à jour :
19/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Var (83)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
83144 La Valette-du-Var Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 83DDTM19860022 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 83DDTM19860022 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 83DDTM19860022 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 83DDTM19860022 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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