PPRi-Seine boucle de Rouen

Numéro GASPAR :
76DDTM20040008
Dernière mise à jour :
11/02/2025
Bassin de risque :
Seine (district de Rouen)
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
76005 Amfreville-la-Mi-Voie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76039 Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76069 Belbeuf Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76103 Bonsecours Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76131 La Bouille Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76157 Canteleu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76313 Gouy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76319 Grand-Couronne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76322 Le Grand-Quevilly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76350 Hautot-sur-Seine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DDTM20040008 - PLAN_ZONAGES_REGL - Val de la Haye Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté approbation PPRI de la Seine Boucle de Rouen Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté approbation PPRI de la Seine Boucle de Rouen MODIFICATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté approbation PPRI de la Seine Boucle de Rouen MODIFICATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription PPRI Seine Boucle de Rouen Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription PPRI Seine Boucle de Rouen (ajout Le Petit Quevilly et Hautot- sur-Seine) Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Arrêté de prescription PPRI Seine Boucle de Rouen Modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Arrêté de prescription PPRI Seine Boucle de Rouen Modification Téléchargement

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