PPR Annecy-le-vieux

Numéro GASPAR :
74DDT20140001
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Bassin de risque :
Communauté agglomération Annecy
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Séisme
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74010 Annecy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL - EST Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL - ILLETTES Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL - OUEST Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20140001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20140001 - ARRETE_APPROBATION - ILLETTES Téléchargement

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