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PPRI Marignier

Numéro GASPAR :
74DDT20110028
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74164 Marignier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 74DDT20110028 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 74DDT20110028 - REGLEMENT_PPR - RP Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20110028 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20110028 - NOTE_PRESENTAT_PPR - RP Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 74DDT20110028 - CARTE_ENJEUX - RP Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 74DDT20110028 - CARTE_ALEAS_REF - RP Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20110028 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20110028 - PLAN_ZONAGES_REGL - RP Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20110028 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 74DDT20110028 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement

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