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Révision du PPRI de Gaillard

Numéro GASPAR :
74DDT20110019
Dernière mise à jour :
31/03/2025
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74133 Gaillard Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 74DDT20110019 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20110019 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 74DDT20110019 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20110019 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20110019 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 74DDT20110019 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 74DDT20110019 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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