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PPR Bellevaux

Numéro GASPAR :
74DDT20110007
Dernière mise à jour :
28/03/2025
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Avalanche
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74032 Bellevaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 74DDT20110007 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 74DDT20110007 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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