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PPR - Saint-Ferréol

Numéro GASPAR :
74DDT20000006
Dernière mise à jour :
08/04/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Avalanche
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74234 Saint-Ferréol Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 74DDT20000006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20000006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20000006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - MODIF Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 74DDT20000006 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20000006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20000006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 74DDT20000006 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 74DDT20000006 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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