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PPRi-Bassin Aixois

Numéro GASPAR :
73PREF20050009
Dernière mise à jour :
13/03/2025
Bassin de risque :
Bassin Aixois
Département pilote :
Savoie (73)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
73008 Aix-les-Bains Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73010 Entrelacs Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73043 La Biolle Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73059 Brison-Saint-Innocent Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73065 Chambéry Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73103 Drumettaz-Clarafond Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73128 Grésy-sur-Aix Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73155 Méry Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73164 Montcel Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73182 Mouxy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 73PREF20050009 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 73PREF20050009 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 73PREF20050009 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 73PREF20050009 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 73PREF20050009 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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