PPRi-Bassin Aixois

Numéro GASPAR :
73PREF20050009
Dernière mise à jour :
13/03/2025
Bassin de risque :
Bassin Aixois
Département pilote :
Savoie (73)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
73008 AIX-LES-BAINS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73010 ENTRELACS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73043 LA BIOLLE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73059 BRISON-SAINT-INNOCENT Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73065 CHAMBERY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73103 DRUMETTAZ-CLARAFOND Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73128 GRESY-SUR-AIX Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73155 MERY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73164 MONTCEL Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73182 MOUXY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 73PREF20050009 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 73PREF20050009 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 73PREF20050009 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 73PREF20050009 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 73PREF20050009 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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