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PPRi-Bassin Chambérien Amont

Numéro GASPAR :
73PREF20040002
Dernière mise à jour :
14/03/2025
Bassin de risque :
Bassin Chambérien Amont
Département pilote :
Savoie (73)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
73097 Curienne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73098 Les Déserts Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73137 Jacob-Bellecombette Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73160 Montagnole Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73210 Puygros Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73228 Saint-Cassin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73243 Saint-Jean-d'Arvey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73246 Saint-Jean-de-Couz Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73281 Saint-Sulpice Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73282 Saint-Thibaud-de-Couz Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 73PREF20040002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 73PREF20040002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 73PREF20040002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 73PREF20040002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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