Basse vallée du Doubs

Numéro GASPAR :
71DDT20180001
Dernière mise à jour :
05/03/2025
Bassin de risque :
Saône-Doubs
Département pilote :
Saone-et-loire (71)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
71013 AUTHUMES Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71101 CHARETTE-VARENNES Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71207 FRETTERANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71208 FRONTENARD Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71254 LAYS-SUR-LE-DOUBS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71262 LONGEPIERRE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71315 MONT-LES-SEURRE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71329 NAVILLY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71351 PIERRE-DE-BRESSE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71355 PONTOUX Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Fretterans Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Frontenard Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Lay Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Longepierre Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Mont Les Seurre Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Navilly Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Pierre de Bresse Est Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Pierre de Bresse ouest Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 71DDT20180001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 71DDT20180001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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