PPRI Durgeon amont

Numéro GASPAR :
70DDT20090015
Dernière mise à jour :
11/03/2025
Bassin de risque :
Durgeon
Département pilote :
Haute-saone (70)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
70558 La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPR Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPR Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)