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PSS - Ognon 70 est (23/10/58)

Numéro GASPAR :
70DDT19580006
Dernière mise à jour :
18/02/2025
Bassin de risque :
Ognon
Département pilote :
Haute-saone (70)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
70063 Belonchamp Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70259 Froideterre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70283 Haut-du-Them-Château-Lambert Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70339 Mélisey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70361 Montessaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70385 La Neuvelle-lès-Lure Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70459 Saint-Barthélemy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70464 Saint-Germain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70489 Servance-Miellin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70498 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 70DDT19580006 - REGLEMENT_PPR - PSS dispositions techniques Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 70DDT19580006 - PLAN_ZONAGES_REGL - PSS (plan surface submersible) Ognon Cartographie Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 70DDT19580006 - ARRETE_APPROBATION - decret 23/10/1958 d'approbation Téléchargement

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