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PPRi Bruche

Numéro GASPAR :
67DREAL20120002
Dernière mise à jour :
24/02/2025
Bassin de risque :
Bruche
Département pilote :
Bas-rhin (67)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
67128 Ernolsheim-Bruche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67144 Fouday Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67168 Gresswiller Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67182 Hangenbieten Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67188 Heiligenberg Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67247 Kolbsheim Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67276 Lutzelhouse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67299 Mollkirch Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67300 Molsheim Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
67306 Muhlbach-sur-Bruche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 67DREAL20120002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Bruche_CCVB Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 67DREAL20120002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Bruche_EMS Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 67DREAL20120002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Bruche_EMS Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 67DREAL20120002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Bruche_EMS Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 67DREAL20120002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Bruche_Mollkirch Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 67DREAL20120002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Bruche Téléchargement

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