PPRI - OUSSE (Révision)

Numéro GASPAR :
64DDTM20170004
Dernière mise à jour :
03/04/2025
Bassin de risque :
L'Ousse
Département pilote :
Pyrenees-atlantiques (64)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
64439 Ousse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 64DDTM20170004 - REGLEMENT_PPR - Règlement Ousse Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 64DDTM20170004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRi d'Ousse Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 64DDTM20170004 - CARTE_ENJEUX - PPRi d'Ousse Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 64DDTM20170004 - CARTE_ALEAS_REF - PPRi d'Ousse Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 64DDTM20170004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage règlementaire Ousse Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 64DDTM20170004 - ARRETE_APPROBATION - PPRi d'Ousse Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 64DDTM20170004 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRI d'Ousse Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)