PPR - Os-Marsillon

Numéro GASPAR :
64DDTM20080005
Dernière mise à jour :
03/04/2025
Bassin de risque :
Gave de Pau et affluents
Département pilote :
Pyrenees-atlantiques (64)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
64431 Os-Marsillon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 64DDTM20080005 - REGLEMENT_PPR - Règlement Os Marsillon Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 64DDTM20080005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note présentation Os Marsillon Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 64DDTM20080005 - CARTE_ENJEUX - PPRi d'Os Marsillon Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 64DDTM20080005 - CARTE_ALEAS_REF - Carte Aléas Os Marsillon Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 64DDTM20080005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage règlementaire Os Marsillon Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 64DDTM20080005 - ARRETE_APPROBATION - PPRi d'Os Marsillon Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 64DDTM20080005 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRi d'Os Marsillon Téléchargement

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